Revue de fiscalité régionale et locale (RFRL)

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Marc Bourgeois
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Description

La fiscalité régionale et locale suscite un nombre toujours plus élevé de questions pour lesquelles les praticiens du droit fiscal souhaitent bénéficier d’un apport doctrinal et jurisprudentiel plus systématique et complet. Le praticien, qu’il soit conseiller d’un contribuable ou d’une autorité taxatrice, ne peut dès lors ignorer l’évolution de cette matière.

La Revue de fiscalité régionale et locale propose un tour d’horizon complet de la matière et les réponses aux multiples questions qui interpellent :
• De la doctrine de grande qualité qui couvre toute l’étendue de la matière de la fiscalité régionale et locale, mais qui étudie aussi les finances publiques (taxes régionales propres, impôts régionaux, fiscalité provinciale et communale tant au regard des principes généraux qu’au regard du contentieux administratif et judiciaire);
• Une sélection de décisions de jurisprudence récentes et inédites publiées dans leur langue d’origine et généralement accompagnées d’observations rédigées par des spécialistes de la matière ;
• Les circulaires administratives (dont la circulaire budgétaire annuelle en matière communale et provinciale) et un aperçu des dernières avancées législatives ;
• Un recensement des publications concernant la matière dans les autres revues belges ;
• Chaque année, un séminaire sur un sujet d’actualité.

Mnemo

RFRL.17

Langue

FR

ISBN

9782804498566

Date de parution

Avril 2017

Liste des contributeurs

Rédacteur en chef

  • Marc Bourgeois : Professeur à l'Université de Liège, co-directeur du Tax Institute de l'Université de Liège

Rédacteur en chef adjoint

  • Jean Claude Laes

Comité de rédaction

  • Marie-Pierre Donéa : Avocat, professeur à l’École Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC)
  • Jean-François Husson
  • Bernard Jurion
  • Philippe Knapen
  • Jean-Pierre Magremanne : Avocat spécialisé en droit fiscal, chargé de conférences à la Maîtrise en gestion fiscale à la Solvay Business School et aux FUCaM
  • Nathalie Pirotte : Juge fiscal au tribunal de première instance de Liège
  • Adeline Römer : Avocate
  • Arnaud Scheyvaerts : Avocat au barreau de Bruxelles
  • Vincent Sepulchre : Professeur à l'École supérieure des Sciences fiscales, maître de conférences à l'École de gestion de l'Université de Liège (H.E.C.) et assistant en droit fiscal à l'Université libre de Bruxelles
  • Xavier Thiébaut : Avocat au barreau de Liège, professeur invité et assistant à la Faculté de droit de l'Université de Liège
  • Edoardo Traversa : Professeur à l’Université catholique de Louvain et à la Wirtschaftuniversität de Vienne et avocat au barreau de Bruxelles (Liedekerke)
  • Elly Van de Velde

Secrétaire de rédaction

  • Aurélien Bortolotti