Répertoire Notarial

Répertoire Notarial

Sous la direction de :
Myriam Charpentier-Harmel, Frédéric Georges, Jean-Louis Van Boxstael, Philippe Vanlatum

Le Répertoire Notarial, une encyclopédie juridique permanente de droit belge et de droit comparé.

Fondé en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Répertoire Notarial couvre l’ensemble des matières utilisées par le notariat.
Symbole d’excellence, la collection se compose de 19 tomes et comporte plus de 140 traités dont la rédaction est confiée à d’éminents auteurs, tous spécialistes de la matière. Elle est publiée sur feuillets mobiles prenant place dans des classeurs, ce qui en permet la mise à jour.
Pour chacune des matières traitées, la collection propose un commentaire approfondi de la législation, une synthèse de la doctrine, une étude de la jurisprudence récente et des modèles d’actes commentés.
Les traités, publiés en français, sont dans leur majorité complétés d’un formulaire bilingue, comprenant des modèles d’actes souvent commentés.
L’accès à la collection est facilité au travers de plusieurs outils bilingues. Des tables des matières et alphabétiques ainsi qu’une table des décisions citées sont insérées dans chaque traité. Une table alphabétique générale de la collection ainsi qu’un plan d’ensemble, mentionnant les traités parus et à paraître, sont également à la disposition des lecteurs.

La direction du Répertoire Notarial accorde une attention particulière à l’actualisation des traités les plus utiles à la profession par le biais notamment d’intercalaires reprenant les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.


PLAN GÉNÉRAL DE LA COLLECTION :

  • Tome 1 – Les personnes
  • Tome 2 – Les biens
  • Tome 3 – Les successions, donations et testaments
  • Tome 4 – Les obligations
  • Tome 5 – Les régimes matrimoniaux
  • Tome 6 – La copropriété
  • Tome 7 – La vente
  • Tome 8 – Les baux
  • Tome 9 – Les contrats divers
  • Tome 10 – Les sûretés
  • Tome 11 – Le droit notarial
  • Tome 12 – Le droit commercial et économique
  • Tome 13 – La procédure notariale
  • Tome 14 – Le droit public et administratif
  • Tome 15 – Le droit fiscal
  • Tome 16 – Le droit social
  • Tome 17 – Le droit pénal
  • Tome 18 – Le droit international privé
  • Tome 19 – Le droit comparé (JurisClasseur) RN-DC

Le Répertoire Notarial est également disponible en version numérique sur Strada lex, votre portail juridique.

Le Répertoire Notarial, c'est aussi :

  • 19 tomes
  • Plus de 140 traités
  • Un commentaire approfondi de la législation
  • Une synthèse de la doctrine
  • Une étude de la jurisprudence récente
  • Des modèles d’actes commentés
  • Des modèles et tables des matières bilingues