Procédure civile et procédure pénale

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1re édition 2014
Soraya Amrani-Mekki
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Description

Cet ouvrage s’interroge sur la théorie générale du procès. Il s’agit de revenir sur la conception du droit commun processuel avant qu’elle ne soit absorbée par les garanties du procès équitable qui en occultent l’essence. Le développement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme mais aussi la remise en cause des règles procédurales par les récentes questions prioritaires de constitutionnalité fournissent l’occasion d’un retour aux notions fondamentales de procédure.

Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à sa matière.

L’ouvrage intéresse les magistrats, les avocats, les chercheurs et les enseignants spécialisés en droit pénal et en droit civil.

Sommaire

PARTIE I - LES NOTIONS

  • « Une vision renouvelée de leurs relations dans l’émergence d’un droit processuel humaniste »
  • La notion de juridiction
  • La notion de juridiction (le point de vue d’un pénaliste)
  • La notion d’action
  • La notion d’action
  • La notion de partie
  • Les notions d’objet et de cause
  • Les notions d’objet et de cause

PARTIE II - LES PRATIQUES

  • Procédure et administration de la justice
  • Représentations et pratiques des procédures pénale et civile dépasser la distinction civil – pénal ?
  • L’enseignement des procédures : l’exemple espagnol
  • Rapport de synthèse

Mnemo

PROCIPROPE

Langue

FR

ISBN

9782802747420

Nombre de pages

338

Date de parution

Septembre 2014

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Soraya Amrani-Mekki : Agrégée des facultés de droit, professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre la Défense

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : Teresa Armenta Deu, Benoit Bastard, Loïc Cadiet, Laurence Dumoulin, François Fourment, Natalie Fricero, Catherine Ginestet, Serge Guinchard, Xavier Pin, Yves Stirckler, Julien Théron, Philippe Théry, Etienne Vergès, Camille Viennot et GeorgesWiederkher.