Principes généraux du droit pénal belge

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Tome IV : la peine

1re édition 2017
Franklin Kuty
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Description

Cet ouvrage constitue le quatrième tome d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons. Il comporte le titre IV intitulé « La peine », qui fait suite aux trois premiers tomes consacrés à l'étude de la loi pénale, de l'infraction pénale et de l'auteur de celle-ci.

Dans une première partie, il s'attache à l'analyse de la notion de peine et en établit une classification. Ensuite, à travers cinq autres parties, l'auteur traite respectivement de l'objet de la peine, de la mesure de la peine, de sa détermination et de son extinction, des mesures de sureté et, enfin, des condamnations de nature civile.

Sommaire

Liste des principales abréviations

PARTIE I. – La peine : notion et classification

CHAPITRE I. – La notion de peine
CHAPITRE II. – La classification des peines

PARTIE II. – L’objet de la peine
CHAPITRE III. – Les peines privatives de liberté
CHAPITRE IV. – Les peines restrictives de liberté
CHAPITRE V. – La peine privative de patrimoine
CHAPITRE VI. – La peine privative de droits
CHAPITRE VII. – La peine de publicité
CHAPITRE VIII. – Les peines applicables aux personnes morales

PARTIE III. – La mesure de la peine
CHAPITRE IX. – Les circonstances aggravantes
CHAPITRE X. – La récidive
CHAPITRE XI. – Les circonstances atténuantes
CHAPITRE XII. – Les causes d’excuse
CHAPITRE XIII. – Les concours d’infractions
CHAPITRE XIV. – La suspension, le sursis et la probation

PARTIE IV. – La détermination de la peine et l’extinction de la peine
CHAPITRE XV. – L’articulation des institutions juridiques dans le cadre de la détermination de la peine
CHAPITRE XVI. – Les causes d’extinction du droit de mettre une peine à exécution ou de tenir compte de ses effets

PARTIE V. – Les mesures de sûreté
CHAPITRE XVII. – La mesure de sûreté en général
CHAPITRE XVIII. – La mesure de sûreté en particulier. Étude de diverses formes de mesures de sûreté

PARTIE VI. – Les condamnations de nature civile
CHAPITRE XIX. – La réparation civile en nature : la restitution
CHAPITRE XX. – La réparation civile par équivalent : l’indemnisation
CHAPITRE XXI. – Les condamnations civiles diverses
Bibliographie générale sommaire
Index

Mnemo

DROPENGEN4

Langue

FR

ISBN

9782804497613

Nombre de pages

1352

Date de parution

Juin 2017

Liste des contributeurs

Auteur

  • Franklin Kuty : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons, magistrat