Open access et droit d'auteur

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1re édition 2016
Carine Bernault
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Description

L’open access consiste à rendre accessible gratuitement les publications scientifiques et à faciliter leur exploitation, notamment à des fins de recherche. Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d’assurer le développement de cet accès libre aux articles scientifiques, spécialement lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. On prétend ainsi favoriser le partage des connaissances. Une telle évolution implique un bouleversement des rapports entre les auteurs de ces œuvres et leurs éditeurs.
Le droit d’auteur occupe donc une place centrale en la matière, les modalités de son exploitation déterminant la possibilité de diffuser l’oeuvre scientifique en open access.

Cet ouvrage se propose d’analyser les différentes formes d’open access mais aussi d’explorer les mesures mises en œuvre dans plusieurs pays pour le promouvoir.

L'ouvrage intéresse les magistrats et les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, les bibliothécaires ainsi que les professeurs et leurs étudiants.

Sommaire

Principales abréviations
Introduction

Partie 1. Les différentes formes d’open access

Chapitre 1. La voie verte : l’archive ouverte
Chapitre 2. La voie dorée : la revue en accès ouvert
Chapitre 3. Les voies « alternatives » : système hybride, voie diamant

Partie 2. L’accès gratuit aux œuvres : les moyens de promouvoir l’accès ouvert

Chapitre 1. Les mesures minorant le rôle du droit d’auteur
Chapitre 2. Les mesures reposant sur le droit d’auteur

Partie 3. L’utilisation des œuvres : les moyens de promouvoir l’accès libre
Chapitre 1. Le droit d’auteur et le partage des œuvres scientifiques
Chapitre 2. Le cas particulier du text and data mining

Conclusion
Index alphabétique
Annexes

Mnemo

OPACDRAU

Langue

FR

ISBN

9782804484804

Nombre de pages

228

Date de parution

Janvier 2016

Liste des contributeurs

Auteur

  • Carine Bernault : Professeur à l’Université de Nantes – Directrice de l’Institut de Recherche en droit privé (IRDP) - Directrice du DU « propriété intellectuelle » en formation à distance