L'accès au juge

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Recherche sur l'effectivité d'un droit

1re édition 2013
Béatrice Laperou-Scheneider, Virginie Donier
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Description

L’accès au juge est traditionnellement présenté comme un droit fondamental en
raison des liens étroits qu’il entretient avec l’accès au(x) droit(s). Il revêt une fonction
particulière en ce sens qu’il permet la réalisation et la garantie d’autres droits. Situé
au carrefour des questions relatives à l’effectivité des droits dans la mesure où il fait
office de « droit passerelle », ou encore de vecteur, il constitue souvent un préalable
indispensable à l’exercice d’autres droits.
Dès lors, la singularité de la place qu’occupe le droit d’accès au juge dans tout ordre
juridique justifie pleinement qu’un ouvrage lui soit consacré. Celui-ci vise à mettre en
exergue et à s’interroger sur les éléments de droit ou de fait permettant d’en assurer
l’effectivité, et ainsi, à déterminer l’étendue de l’offre de justice.
Le prisme retenu pour analyser cette problématique est volontairement transversal,
associant des analyses de droit privé, de droit public, de droit comparé, de sociologie
et d’économie. Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permet
de croiser les regards et d’analyser les évolutions communes, ou au contraire, les
divergences existant entre les différentes branches du droit selon les enjeux en présence.
À travers cette problématique très générale, l’ouvrage permet de s’interroger sur la
coexistence d’une première tendance visant à réguler les flux de contentieux et d’une
seconde préoccupation liée à la volonté de toujours mieux garantir l’accès au juge, dans
le souci de faire progresser l’État de droit. Il apporte ainsi des pistes de réflexion et des
réponses permettant de dépasser l’apparente contradiction entre ces deux objectifs.

L’accès au juge est traditionnellement présenté comme un droit fondamental en raison des liens étroits qu’il entretient avec l’accès au(x) droit(s). Il revêt une fonction particulière en ce sens qu’il permet la réalisation et la garantie d’autres droits. Situé au carrefour des questions relatives à l’effectivité des droits dans la mesure où il fait office de « droit passerelle », ou encore de vecteur, il constitue souvent un préalable indispensable à l’exercice d’autres droits.

Dès lors, la singularité de la place qu’occupe le droit d’accès au juge dans tout ordrejuridique justifie pleinement qu’un ouvrage lui soit consacré. Celui-ci vise à mettre en exergue et à s’interroger sur les éléments de droit ou de fait permettant d’en assurerl’effectivité, et ainsi, à déterminer l’étendue de l’offre de justice. Le prisme retenu pour analyser cette problématique est volontairement transversal,associant des analyses de droit privé, de droit public, de droit comparé, de sociologie et d’économie.

Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permet de croiser les regards et d’analyser les évolutions communes, ou au contraire, les divergences existant entre les différentes branches du droit selon les enjeux en présence. À travers cette problématique très générale, l’ouvrage permet de s’interroger sur la coexistence d’une première tendance visant à réguler les flux de contentieux et d’une seconde préoccupation liée à la volonté de toujours mieux garantir l’accès au juge, dans le souci de faire progresser l’État de droit. Il apporte ainsi des pistes de réflexion et desréponses permettant de dépasser l’apparente contradiction entre ces deux objectifs.

L’accès au juge est traditionnellement présenté comme un droit fondamental enraison des liens étroits qu’il entretient avec l’accès au(x) droit(s). Il revêt une fonctionparticulière en ce sens qu’il permet la réalisation et la garantie d’autres droits. Situéau carrefour des questions relatives à l’effectivité des droits dans la mesure où il faitoffice de « droit passerelle », ou encore de vecteur, il constitue souvent un préalableindispensable à l’exercice d’autres droits.Dès lors, la singularité de la place qu’occupe le droit d’accès au juge dans tout ordrejuridique justifie pleinement qu’un ouvrage lui soit consacré. Celui-ci vise à mettre enexergue et à s’interroger sur les éléments de droit ou de fait permettant d’en assurerl’effectivité, et ainsi, à déterminer l’étendue de l’offre de justice.Le prisme retenu pour analyser cette problématique est volontairement transversal,associant des analyses de droit privé, de droit public, de droit comparé, de sociologieet d’économie. Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permetde croiser les regards et d’analyser les évolutions communes, ou au contraire, lesdivergences existant entre les différentes branches du droit selon les enjeux en présence.À travers cette problématique très générale, l’ouvrage permet de s’interroger sur lacoexistence d’une première tendance visant à réguler les flux de contentieux et d’uneseconde préoccupation liée à la volonté de toujours mieux garantir l’accès au juge, dansle souci de faire progresser l’État de droit. Il apporte ainsi des pistes de réflexion et desréponses permettant de dépasser l’apparente contradiction entre ces deux objectifs.

Sommaire

Préface

Propos introductifs

PARTIE 1. LES DÉTERMINANTS DE L’ACCÈS AU JUGE

Titre 1. Les déterminants inhérents aux périmètres de la justiciabilité
Titre 2. Les déterminants inhérents aux titulaires du droit d’accès au juge

PARTIE 2. LA MISE EN ŒUVRE PROCEDURALE DE L’ACCÈS AU JUGE

Titre 1. La régulation de l’accès au juge
Titre 2. Les alternatives à l’accès au juge

Mnemo

ACJUQUEVMB

Langue

FR

ISBN

9782802737773

Nombre de pages

1000

Date de parution

Juin 2013

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Virginie Donier : Professeure agrégée de droit public, Université de Franche-Comté
  • Béatrice Laperou-Scheneider : Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Guillaume Bernard, François Bohnet, Philippe Bonfils, Caroline Boyer-Capelle, Caroline Bugnon, Stéfania Carnevale, Anne-Laure Cassard-Valembois, Françoise Clerc, Nathalie Chappe, Carole Chevilley-Hiver, Alexandre Ciaudo, Lucie Cordier, Sabine Corneloup, Fabrice Desnos, Alexandre Desrameaux, Virginie Donier, Isaak Dore, Emmanuel Dreyer, Nathalie Droin, Pierre Eckly, Fady Fadel, Allison Fiorentino, Elsa Forey, Nicolas Gerbay, Raphael Giraud, Benoît Grimonprez, Thomas Groh, Muriel Guerrin, Christine Guy-Ecabert, Hakima Hasnaoui, Florian Hopfner, Fabrice Hourquebie, Matthieu Houser, Jean-Paul Jean, Yvan Jeannerey, Philippe Icard, Nathalie Joubert, Yan Laidié, Béatrice Lapérou-Scheneider, Jérôme Lasserre-Capdeville, Olivier Le Bot, Aude Lejeune, Dimitri Lörher, Pascal Mahon, Nathalie Martial-Braz, Chantal Mathieu, Haritini Matsopoulou, Géraldine Maugain, Coralie Mayeur-Carpentier, Laure Milano, Laurent Mordefroy, Francesco Morelli, Etienne Muller, Daniele Negri, Sylvain Niquège, Magalie Nord-Wagner, Marie Obidzinski, Vincent Orif, Sophie Overney, Laure Pelletier, Rémy Prouvèze, Laurence Ravillon, Valérie Réaut, Tina Roeder, Yves Strickler, Fabienne Terryn, Catherie Tirvaudey, Hélène Tourard, Harald Weiss, Valérie Wittman et Shinji Yokoyama.