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La médiation dans tous ses états

1re édition 2015
Thierry Marchandise
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Description

Le processus de médiation se développe en Belgique, notamment dans le milieu judiciaire où il est longtemps demeuré méconnu. Il présente de nombreux avantages : la confidentialité, la rapidité, l'efficience en font un outil de plus en plus prisé. S'il a connu ses premiers essors en matière familiale, il tend à se développer dans d'autres matières, spécialement en matière commerciale.

La médiation est un processus volontaire et confidentiel de gestion des conflits. Il passe par une concertation volontaire et très structurée entre des personnes en conflit, processus mené sous la houlette d'un médiateur. Ce dernier est un tiers neutre, indépendant et impartial et son rôle consiste à aider les parties à élaborer elles-mêmes, en toute connaissance de cause, une ou plusieurs solutions à leur différend. L'accord ainsi dégagé doit conduire à une entente équitable qui respecte les besoins de chaque partie.

Il faut toutefois bien distinguer la médiation civile de la médiation pénale, de même que l'on aurait cependant tort de limiter notre regard sur la médiation dans ce qu'elle intéresse le judiciaire. Le terme « médiation » recouvre plusieurs réalités et des médiations extra-judiciaires mais institutionnalisées comme la médiation scolaire et médiation en matière architecturale ou hospitalière.

Les auteurs traitent également de l’arbitrage, processus de règlement des litiges qui se distingue de la médiation essentiellement en ce que le tiers appelé à régler le différend dispose d’un pouvoir décisionnel. Dans ce procédé, le conflit est réglé par un ou plusieurs arbitre(s), choisi(s) et rémunéré(s) par les parties en litige.

Enfin, le droit collaboratif est également abordé ; il connaît des développements récents. Il requiert la présence, aux côtés des parties, d'avocats spécialisés et formés en négociation raisonnée : en ce cas, les parties et leurs conseils recherchent et trouvent ensemble une ou plusieurs solutions au différend, mais sans recourir à l'aide d’un tiers. Le droit collaboratif est également un processus volontaire.

Sommaire

Préface
Introduction

Chapitre 1. La médiation civile
Chapitre 2. La médiation familiale
Chapitre 3. La médiation dans le champ pénal
Chapitre 4. La médiation sociale
Chapitre 5. La médiation en matière commerciale
Chapitre 6. La médiation et les assurances
Chapitre 7. La médiation scolaire
Chapitre 8. La médiation dans les soins de santé
Chapitre 9. Le droit collaboratif
Chapitre 10. L’avocat en médiation ou dans la médiation ?
Chapitre 11. La médiation en 2014 : actions pour un bond en avant
Chapitre 12. La formation à la médiation
Chapitre 13. Tentative de réflexion critique sur la médiation

Mnemo

AUJUPO

Langue

FR

ISBN

9782804471378

Nombre de pages

416

Date de parution

Mai 2015

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Thierry Marchandise : Magistrat

Auteurs

  • Eric Battistoni
  • Régine Boone : Présidente du tribunal du travail francophone de Bruxelles
  • Antonio Buonatesta : Directeur de l’asbl Médiante
  • Fabrice Ceola : Avocat au Barreau de Charleroi
  • Didier Chaval : Avocat formé au droit collaboratif
  • Philippe Dambly
  • Jean-Marie Degryse : Juge au tribunal de la famille et de la jeunesse de Namur
  • Pascale Delvaux de Fenffe : Avocate en droit social
  • Marie-Noëlle Derèse : Aspirante du F.R.S.-FNRS, Centre de droit médical et biomédical, Université catholique de Louvain
  • Jacqueline Devreux : Substitut du procureur général près la cour d’appel de Bruxelles
  • Virginie Gutmer : Avocat au barreau de Bruxelles
  • Louise-Marie Henrion : Juge au tribunal de commerce de Bruxelles
  • Bénédicte Inghels
  • Patricia Innaurato : Juge au tribunal de la famille et de la jeunesse de Liège
  • Catherine Jacqmain : Médiatrice à l’asbl Médiante
  • Anne Lemonne : Chercheuse à l’Institut national de criminalistique et de criminologie
  • Hervé Louveaux : Chargé de conférences à la Solvay Business School ULB, juge d'instruction au tribunal de première instance de Bruxelles et de Nivelles
  • Christian Mahieux : Avocat
  • Thierry Marchandise : Magistrat
  • Paul Martens : Président émérite de la Cour constitutionnelle, chargé de cours honoraire à l'Université de Liège et à l'Université libre de Bruxelles
  • Pierre-Paul Renson : Avocat spécialiste en droit des biens
  • Luc Vandenhoeck : Expert-comptable fiscaliste
  • Nesle Verhelst : Juriste
  • Bruno-Henri Vincent : Avocat en droit social
  • Anne Witmeur : Avocate en droit social

Préface de

  • Thierry Marchandise : Magistrat