Traité de droit civil belge – Tome VI : La prescription

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Principes généraux et prescription libératoire

1re édition 2014
Maxime Marchandise
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Description

La prescription civile est un monstre fuyant : c’est en tremblant que l’on court à sa suite.

Elle est heureusement de ces matières à propos desquelles l’œuvre encyclopédique d’Henri De Page conserve l’essentiel de sa pertinence et peut être relue avantageusement, la plupart des principes et concepts qui régissent ou caractérisent l’institution conservant une grande actualité.

Pour autant, l’évolution de cette figure juridique aux singularités marquées n’a pas été avare en modifications, voire en bouleversements.

Le présent ouvrage tente la gageure d’actualiser les feuilles consacrées à la prescription par le Traité élémentaire, avec la plus grande fidélité à son esprit sinon toujours à son style.

Il s’agit donc de proposer au praticien un outil confortable, qui le guide dans les méandres de l’application du droit à la lumière des quelques dispositions légales pertinentes et de nombreuses illustrations jurisprudentielles, mais encore d’inscrire ces références dans une réflexion fondamentale globale et, autant que possible, cohérente.

Dans le fil de la première édition, sont méthodiquement étudiées les notions qui structurent la matière des règles communes à toutes prescriptions (computation et accidents du délai,...) et de la prescription libératoire (établissement de chaque délai particulier et de son point de départ, présomptions de paiement,...), la prescription acquisitive étant traitée, par souci de cohérence, dans le tome que cette Collection consacre aux biens.

Le civiliste se voit offrir une analyse systématique et argumentée d’un corpus aussi redoutable qu’incontournable.

Sommaire

INTRODUCTION

TITRE 1 - Des règles communes à la prescription acquisitive et à la prescription libératoire

TITRE 2 - De la prescription acquisitive ou usucapion (renvoi)

TITRE 3 - De la prescription libératoire

Mnemo

DEPAGE06

Langue

FR

ISBN

9782802743187

Nombre de pages

590

Date de parution

Octobre 2014

Liste des contributeurs

Auteur

  • Maxime Marchandise : Juge au tribunal de première instance de Tournai