Traité de droit civil belge – Tome I : Les personnes. Volumes 1 et 2

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1re édition 2015
Charlotte Aughuet, Didier Carré, Laurent Barnich
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Description

Reprenant la structure tripartite classique qui fut celle du Traité d’Henri De Page, le présent ouvrage opère la synthèse du droit belge actuel en matière de droit des Personnes et de la Famille.

Après une première partie, centrée sur la notion de personnalité juridique, il traite de façon approfondie des relations familiales et de leurs effets juridiques.

Une troisième partie expose les statuts des personnes généralement incapables d’exercer leurs droits par elles-mêmes, qu’elles soient mineures ou placées sous le nouveau statut des personnes majeures vulnérables.

À ce triptyque, ont été ajoutées deux nouvelles parties : l’une consacrée au droit judiciaire familial, et au premier chef au tribunal de la famille et de la jeunesse, pour l’avènement duquel l’Unité de droit familial de l’ULB a tant œuvré ; l’autre, aux relations familiales internationales, dont l’étude est devenue indispensable dans un monde caractérisé par une mobilité sans cesse croissante des individus, et spécialement dans la plaque tournante qu’y constitue la Belgique, centre de l’Europe et siège de tant d’institutions internationales.

La direction de l’ouvrage a été confiée à Alain-Charles Van Gysel, professeur ordinaire, directeur du Centre de droit privé de l’Université Libre de Bruxelles et de l’Unité de droit familial de ce Centre, et titulaire à Bruxelles de l’enseignement du droit familial.

Les autres auteurs du présent tome sont tous membres, à un titre ou à un autre, de l’Unité de droit familial de ce Centre de droit privé de l’Université Libre de Bruxelles, centre qui, il y a de nombreuses années déjà, a été chargé de la révision du « Traité élémentaire de droit civil belge » d’Henri De Page.

Il s’agit, par ordre alphabétique, de Charlotte Aughuet, Laurent Barnich, Didier Carré, Nicole Gallus, Guy Hiernaux, Nathalie Massager, Silvia Pfeiff, Nathalie Uyttendaele et Thomas Van Halteren.

D’autres auteurs, sans désirer participer directement à l’écriture du traité, ont cependant permis que des passages de leurs travaux y soient repris : il s’agit de Jean-Emmanuel Beernaert, d’Emmanuel de Wilde D’Estmael et de de Vincent Wyart.

 

Ouvrage en deux volumes qui ne peuvent être acquis séparément.

Sommaire

Liste des abréviations

INTRODUCTION
PARTIE 1 – LE STATUT PERSONNEL
PARTIE 2 – LES RELATIONS FAMILIALES
PARTIE 3 – LES INCAPABLES
PARTIE 4 – LE DROIT JUDICIAIRE FAMILIAL
PARTIE 5 – QUESTIONS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ

Index alphabétique

Mnemo

DEPAGE01

Langue

FR

ISBN

9782802747185

Nombre de pages

1642

Date de parution

Juin 2015

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Charlotte Aughuet : Conseiller juridique à la FRNB, assistante à l'Université libre de Bruxelles
  • Laurent Barnich : Maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles, notaire
  • Didier Carré : Avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l'Université libre de Bruxelles
  • Nicole Gallus : Professeur à l’Université libre de Bruxelles et avocate au Barreau de Bruxelles
  • Guy Hiernaux : Avocat au barreau de Bruxelles, assistant à l'ULB
  • Nathalie Massager : Chargée de cours à l'ULB; Avocat au barreau de Bruxelles
  • Silvia Pfeiff : Avocat au barreau de Bruxelles, docteur en droit et maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles
  • Nathalie Uyttendaele : Avocat, médiateur agréé, membre de la commission fédérale de médiation
  • Alain-Charles Van Gysel : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, directeur du Centre de droit privé de l'Université libre de Bruxelles, avocat
  • Thomas Van Halteren : Avocat au barreau de Bruxelles, assistant – doctorant à l'ULB

Sous la direction scientifique de

  • Alain-Charles Van Gysel : Chargé de cours à l'Université libre de Bruxelles, directeur du Centre de droit privé de l'Université libre de Bruxelles, avocat