Tapas de droit notarial 2016

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1re édition 2016
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
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Description

Le Master en notariat de l’UCL organise pour la deuxième année consécutive ses Tapas : le colloque dont le présent ouvrage reprend les travaux s’est tenu à Louvain-la-Neuve, le 20 décembre 2016, faisant suite à l’édition précédente, du 10 décembre 2015.

La période de fêtes à l’approche de laquelle ce colloque prend place est propice aux sujets légers et variés.

Cette édition ne dément pas la précédente.

Elle est variée (depuis le droit des successions jusqu’au droit fiscal et au droit international privé).

Elle est aussi légère, chaque auteur ayant eu à cœur de présenter – de manière certes approfondie, et scientifique – des sujets qu’il n’a pas voulu trop copieux, et par lesquels il a tenu, surtout, à éveiller l’intérêt et à aiguiser l’appétit de ses lecteurs.

Les enseignants du Master en notariat sont heureux d’offrir ce florilège, témoin de leurs travaux et de leur attachement au droit et à la pratique notariale.

Ils souhaitent que leurs lecteurs y trouvent une occasion de plaisir partagé.

Sommaire

Propos sur la captation d’une libéralité et la révocation des donations entre époux
La réforme du CoBAT : les modifications projetées au régime du permis de lotir et à celui des renseignements urbanistiques
Points d’attention en matière de crédit hypothécaire
Tutoiement et impartialité du notaire liquidateur
Les incitants fiscaux récents en faveur des PME dans la législation fédérale. Quelles incidences sur la pratique notariale ?
Mariage, divorce, authenticité . Trois questions de droit international privé

Mnemo

TADRONO16

Langue

FR

ISBN

9782804496357

Nombre de pages

190

Date de parution

Décembre 2016

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Fabienne Tainmont : Maître de conférences invitée à la Faculté de droit et de criminologie de l’U.C.L., collaboratrice notariale
  • Jean-Louis Van Boxstael : Président du Master en notariat de l’UCL

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Etienne Beguin, Damiens Jans, Edouard-Jean Navez, Candice Roussieau, Jean-Louis Renchon, Jean-Louis Van Boxstael et Jean-François van Drooghenbroeck.