Risques psychosociaux, harcèlement et violences au travail

Modes de paiement
Livraison gratuite dans le Benelux

Droits belge, français et luxembourgeois

1re édition 2016
Alexis Zorbas, Gerassimos Zorbas
En stock
105,00 €
Accès offert pour les abonnés
  • Strada access Belgique
  • Strada access Luxembourg
105,00 €

Description

En décembre 2015 une jeune élève s’est suicidée en Belgique, n’ayant pas supporté le harcèlement qu’elle subissait sur le réseau. Toujours en ce même mois, un fonctionnaire européen se défenestre de son bureau à Bruxelles et en France, un cardiologue de l’hôpital européen Georges Pompidou, choisit de mourir de la même manière. En mars 2015, le copilote de Germanwings a donné à son suicide un effet spectaculaire et, en novembre 2011, une jeune policière de Waremme s’immola et tua l’un de ses enfants et blessant grièvement l’autre. Ces faits de désespoir, comme ceux de Renault ou de France Telecom qui ont marqué les esprits, ont comme dénominateur commun les souffrances psychologiques dues à ce qu’on appelle les risques psychosociaux et les dysfonctionnements dans les entreprises, nourriciers de violences morales.

Depuis les années 2000, enquêtes et analyses font le même constat année après année. Ces risques ne diminuent pas. D’autres ont pris de l’ampleur, tels que le harcèlement de rue ou le harcèlement scolaire ou encore le cyber harcèlement. En amont et en aval du travail, ils contribuent à fragiliser un nombre important de personnes. Dépressions, stress, burn-out, harcèlement, violences au travail et course effrénée aux résultats sans avoir les moyens pour y faire face sont des réalités qu’il serait absurde de les considérer comme un effet de mode. Des médecins, des policiers, des enseignants, sont exposés aux agressions physiques et au burn-out. Dans l’U.E., les autorités les plus compétentes chiffrent les dépenses occasionnées par le stress au travail à près de 240 milliards d’euros par an, soit globalement 100 milliards d’euros de plus que le budget annuel de l’Union européenne. Il est urgent que la Commission européenne sorte la politique sociale de la stagnation de ces dix dernières années. En l’absence d’une réponse globale, les risques psychosociaux continueront à affecter les droits fondamentaux des travailleurs et à violer l’article 1er de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, qui proclame que la « dignité humaine est inviolable. Elle doit être respectée et protégée ».

L’ouvrage tient compte à la fois de la dimension psychologique et juridique de ces risques insupportables qu’il y a lieu de combattre et de prévenir. Il s’adresse tant aux juristes, avocats et magistrats, qu’aux psychologues, aux médecins du travail, aux services de prévention et aux organisations patronales et syndicales ainsi qu’aux étudiants. C’est un ouvrage indispensable pour la formation des responsables des ressources humaines, des conseillers en prévention, des personnes de confiance et des représentants du personnel auprès des comités de protection du travail.

Sommaire

Préface
INTRODUCTION GÉNÉRALE

TITRE 1. Ampleur du phénomène et prolifération des concepts

CHAPITRE 1. RÉALITÉ ET AMPLEUR DU HARCÈLEMENT ET DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
CHAPITRE 2. À LA RECHERCHE D’UNE DÉFINITION

TITRE 2. Risques psychosociaux au regard des droits français, belge et luxembourgeois
INTRODUCTION
CHAPITRE 1. CADRE NORMATIF ET APPORT DE LA JURISPRUDENCE EN DROIT FRANÇAIS
CHAPITRE 2. RISQUES PSYCHOSOCIAUX EN DROIT BELGE
CHAPITRE 3. DROIT LUXEMBOURGEOIS
CHAPITRE 4. DIALOGUE SOCIAL, RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET HARCÈLEMENT

TITRE 3. De quelques questions particulières

CHAPITRE 1. PROTECTION DU PLAIGNANT ET DU TÉMOIN DE HARCÈLEMENT ET DE VIOLENCES CONTRE LES RÉTORSIONS
CHAPITRE 2. LA RESPONSABILITÉ PRIMORDIALE DE L’EMPLOYEUR
CHAPITRE 3. LE SUICIDE DÛ AU TRAVAIL, UNE QUESTION DÉLICATE
CHAPITRE 4. PARTAGE DU FARDEAU DE LA PREUVE DANS LA JURISPRUDENCE

CONCLUSION
Bibliographie
Index alphabétique

Mnemo

HARIPSY

Langue

FR

ISBN

9782804477998

Nombre de pages

638

Date de parution

Mars 2016

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Gerassimos Zorbas : Ancien fonctionnaire européen, ancien maître de conférences invité à l’ U.C.L.
  • Alexis Zorbas : Psychologue, médiateur agréé en droit civil et commercial

Préface de

  • Philippe Gosseries : Conseiller émérite à la Cour de cassation et professeur invité e.r. à la Faculté de droit de l’U.C.L.