Patrimoine et œuvres d'art

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Questions choisies

1re édition 2016
François Derème
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Description

Cet ouvrage collectif regroupe différentes contributions traitant chacune de problématiques d’ingénierie patrimoniale particulières, relatives à la place qu’occupent les œuvres d’art dans le patrimoine.

Rédigé par des professionnels spécialisés, l’ouvrage passe rapidement en revue les principes de base et les généralités afin d’aborder ensuite, à l’attention d’un lecteur averti et passionné, des questions choisies.

Ces questions se trouvent à la charnière du droit civil et du droit fiscal. Les aspects de droit international privé et de droit fiscal international sont examinés lorsque les situations envisagées comportent des éléments d’extranéité.

Une collection est démantelée lors d’une succession mal préparée. Aurait-il pu en être autrement ? Un tableau, mal évalué, a fait la fortune d’un des héritiers et le malheur de l’autre, comment eût-il fallu agir ?

Valorisation et expertise des œuvres d’art. Droits d’auteur et droits de suite. Restrictions à la libre disposition et circulation des œuvres d’art. Œuvres d’art et personnes morales sans but de lucre. Impôt des personnes physiques. Questions choisies en matière de fiscalité des donations et des successions.

Autant de sujets qui, rassemblés et coordonnés dans un même ouvrage, feront certainement référence et fourniront de précieux outils, tant aux collectionneurs passionnés qu’aux praticiens concernés par ces matières, qu’ils soient juristes ou experts en art.

Sommaire

Préface
Introduction

Partie I – Questions choisies – Droit civil
Partie II – Authenticité, documentation et expertise des œuvres d’art
Partie III – Les droits d’auteur et le droit de suite
Partie IV – La protection administrative des biens culturels
Partie V – Œuvres d’art et personnes morales sans but de lucre
Partie VI – L’impôt des personnes physiques
Partie VII – Quelques implications de la lutte contre le blanchiment sur les opérations patrimoniales impliquant des œuvres d’art
Partie VIII – Fiscalité indirecte
Partie IX – Aspects de droit international privé
Partie X – Le port franc du Luxembourg

Annexes

Mnemo

PATOE

Langue

FR

ISBN

9782804481254

Nombre de pages

574

Date de parution

Septembre 2016

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • François Derème : Avocat au Barreau de Bruxelles

Auteurs

  • Alexis Cruysmans
  • Marie-Sophie de Clippele : Avocate au Barreau de Bruxelles
  • Arnau de Meeûs
  • Matthieu Fain
  • Frédérik Fogli : Avocat
  • Marc Petit
  • Alexandre Pintiaux
  • Patrick Wautelet : Professeur ordinaire à l'U.Lg.

Préface de

  • Gillion Growet