Les futurs du droit de l'environnement

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Simplification, modernisation, régression ?

1re édition 2016
Isabelle Doussan
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Description

La simplification ou modernisation du droit de l’environnement est un thème d’actualité.
Les positions sont souvent radicales entre le désir de lever les freins de la croissance économique et la crainte d’une régression du droit. Aborder ce débat en des termes scientifiques est le pari relevé par la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE). La complexité même de son objet, le vivant, appelle-t-elle la complexité du droit qui le régit ? La simplification du droit de l’environnement est-elle compatible avec les processus démocratiques qui le caractérisent, avec l’ordre économique dans lequel il s’inscrit ? N’appelle-t-elle pas un traitement différent selon qu’il s’agit de ses procédures d’élaboration, du contenu de ses normes ou encore de sa mise en oeuvre et de son suivi ?
La volonté de « moderniser » le droit de l’environnement favorise-t-elle le droit « dur » ou « mou », les instruments économiques, les règles fixes ou adaptatives ? Ce sont autant de questions qu’aborde cet ouvrage multidisciplinaire, réunissant auteurs académiques et professionnels.

L’ouvrage s’adresse aux spécialistes du droit de l’environnement , ainsi qu’à toute personne intéressée par l’évolution du droit de l’environnement.

Sommaire

Avant-propos

Partie 1 – Propos introductifs
Partie II – L’élaboration du droit de l’environnement
Partie III – Le contenu du droit de l’environnement
Partie IV – Études de cas
Partie V – Le suivi et la mise en œuvre des normes environnementales

Points d’actualité
Rapport de synthèse

Mnemo

FUDREN

Langue

FR

ISBN

9782802752042

Nombre de pages

376

Date de parution

Février 2016

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Isabelle Doussan : Directrice de Recherche INRA, Vice-Présidente de la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE)

Autres collaborateurs

L'ouvrage rassemble les contributions de : Isabelle Doussan, Catherine Larrère, Patrice Duran, Véronique Labrot, Mohamed Mahmoud Mohamed Salah, Agathe Van Lang, Raphaël Brett, Marina Teller, Sylvie Caudal, Delphine Misonne, Isabelle Hachez, Vincent de Briant, Meryem Deffairi, Marie-Angèle Hermitte, Claire Joachim, Dominique Blanchet, Carole Hermon, François-Guy Trébulle, Sven Kaufmann, Xavier Loubert-Davaine, Cyril Gomel, Adélie Pomade, Christian Huglo, Gilles J. Martin.