Le droit bruxellois

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Un bilan après 25 ans d'application (1989 - 2014)

1re édition 2016
Bruno Lombaert, Dimitri Yernault, Pierre-Olivier de Broux
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Description

Bruxelles… Région aux institutions multiples abritant les capitales du Royaume, des Communautés francaise et flamande mais aussi la sienne, siège de l’Union européenne et d’autres organisations internationales, Bruxelles doit avant toute chose veiller, au quotidien, à l’avenir de sa population (pour l’heure bondissante), de ses entreprises, de ses associations, de ses communes et de ses quartiers.

Pour déployer des politiques publiques adaptées à un territoire, essentiellement urbain, de 162 km2, Bruxelles s’est dotée d’un droit qui peut répondre à ces besoins, ce qui était très loin d’être le cas avant les premières élections régionales de 1989. Les normes législatives et réglementaires des institutions bruxelloises adoptées depuis un quart de siècle recouvrent désormais une très grande variété de domaines matériels d’intervention.

En écho au colloque organisé les 23 et 24 avril 2014 à l’instigation du Centre de droit public de l’Université Libre de Bruxelles et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC) de l’Université Saint-Louis - Bruxelles, le présent ouvrage qui aborde, matière par matière, tant les grandes lignes de l’évolution du droit bruxellois que sa situation actuelle, tente de déceler l’apport du droit à l’émergence d’une identité bruxelloise, mais également d’ouvrir plusieurs dialogues entre les milieux intéressés de la vie bruxelloise et les disciplines qui prennent Bruxelles pour objet d’étude.

Cet ouvrage intéressera tant les théoriciens et praticiens du droit que les pouvoirs publics.

Sommaire

Introduction

Partie 1 – Le droit bruxellois de l’organisation institutionnelle et administrative
Titre 1 – Droit institutionnel
Titre 2 – Transparence et participation
Titre 3 – Finances publiques
Titre 4 – Fonction publique
Titre 5 – Pouvoirs locaux
Titre 6 – Attributions de l’Agglomération bruxelloise

Partie 2 – Le droit bruxellois du cadre de vie

Titre 1 – Aménagement du territoire
Titre 2 – Environnement
Titre 3 – Logement
Titre 4 – Énergie
Titre 5 – Mobilité

Partie 3 – Le droit bruxellois des politiques économiques, sociales et culturelles
Titre 1 – Politiques économiques
Titre 2 – Emploi et formation
Titre 3 – Politiques sociales
Titre 4 – Culture

Conclusions – Vingt-cinq ans fondent-ils une identité ?

Mnemo

DROMABRU

Langue

FR

ISBN

9782802746379

Nombre de pages

1688

Date de parution

Décembre 2015

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Pierre-Olivier de Broux : Professeur à l’Université Saint-Louis et chargé de cours invité à l’UCL
  • Bruno Lombaert
  • Dimitri Yernault : Maître de conférences à l’ULB, conseiller juridique à la SRIB