La propriété intellectuelle

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Tome 2 – Régime patrimonial

1re édition 2018
Bernard Vanbrabant
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Description

Cet ouvrage étudie la propriété intellectuelle sous l’angle particulier du juriste civiliste.

La nature juridique des droits dits « intellectuels » (droit d’auteur, de brevet, de marque, etc.) est d'abord analysée minutieusement à l’aune des concepts fondamentaux que sont la chose, la propriété, le bien et le patrimoine (tome I, 2016).

Le tome II porte sur le régime patrimonial des droits intellectuels.

L’auteur examine la manière dont ces droits s’acquièrent (de façon originaire), les démembrements et autres modifications dont ils peuvent faire l’objet (copropriété, usufruit, etc.) et comment ils s’éteignent. Dans cette deuxième partie, non seulement la spécificité du régime patrimonial des droits intellectuels est mise en évidence mais la possibilité – ou le cas échéant la nécessité – de faire application des mécanismes classiques du droit commun des biens est envisagée.

La rencontre entre la propriété intellectuelle et le droit des contrats, troisième partie de l'étude est également traitée dans ce second tome, à travers une étude approfondie du contrat de cession et du contrat de licence.

L’étude est ancrée dans le droit positif (belge et français) et constitue pour le praticien une mine d’informations grâce à l’abondante jurisprudence et les nombreuses références doctrinales.

L’ouvrage intéresse les magistrats, les avocats spécialisés en propriété intellectuelle et en droit d’auteur, mais aussi les juristes d’entreprise et les ficalistes.

Sommaire

DEUXIÈME PARTIE. NAISSANCE, MODIFICATIONS ET EXTINCTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
TITRE I. L’acquisition originaire de la propriété intellectuelle
TITRE II. Les modifications de la propriété intellectuelle
TITRE III. L’extinction de la propriété intellectuelle

TROISIÈME PARTIE. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTRATS
TITRE I. La cession de propriété intellectuelle
TITRE II. La licence de propriété intellectuelle
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE (DEUXIÈME ET TROISIÈME PARTIES)
TABLE ALPHABÉTIQUE

Mnemo

PROPINT2

Langue

FR

ISBN

9782804469474

Nombre de pages

1074

Date de parution

Septembre 2018

Liste des contributeurs

Auteur

  • Bernard Vanbrabant : Chargé de cours à l'Université de Liège, avocat

Avant-propos de

  • Pascale Lecocq : Université de Liège

Préface de

  • André Lucas : Professeur à l'Université de Nantes