La fiction juridique et le juge

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Contribution à une autre herméneutique de la Cour internationale de Justice

1re édition 2018
Bérénice Schramm
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Description

Cet ouvrage offre un autre regard sur deux figures trop souvent négligées dans la théorie classique du droit en général, et du droit international en particulier : la fiction juridique et le juge. Deux portraits fouillés, voulant dépasser les caractérisations qui en ont été faites jusqu’alors, y sont dessinés au travers du prisme de leur interaction et d’une approche épistémologique mettant à l’honneur l’histoire et la philosophie du droit et des idées.

Il s’agira, pour la fiction, d’en proposer une définition complète fondée, d’une part, sur la dimension sémantique de sa mécanique assimilatrice posée en miroir d’une vérité et d’une réalité elles aussi construites et, de l’autre, sur sa fonction immémoriale d’adaptation du droit, comme discours humain imparfait, à un monde complexe et changeant. Quant au juge, et plus particulièrement celui de la Cour internationale de Justice, il sera question de le réincarner comme véritable acteur de la production juridique à l’aide d’un modèle de l’interposition signifiante qui remettra au coeur du droit (international) sa cause finale et non plus sa cause efficiente.

Grâce à l’étude, à travers la jurisprudence de l’organe judiciaire principal des Nations Unies, de trois fictions que sont la protection diplomatique, la doctrine des deux éléments de la coutume et la figure du sens clair des mots, la psychose épistémologique du juge international se trouvera positivement révélée. Si les États sont officiellement les premiers sujets producteurs du droit international, ce dernier prend très souvent vie par-delà eux, dans le processus herméneutique dont la prolixité reste encore à explorer dans toute son humanité.

Sommaire

Remerciements
Avertissement
Abréviations
Avant-propos
Prologue ou l’histoire (presque complète) d’une fiction du droit international
Introduction

Partie I – L’« a-logique » de la fiction
Chapitre 1 – Dialogues doctrinaux : la fiction en (dé-)finition
Chapitre 2 – Essai de mécanique fictionnelle
Chapitre 3 – Essai de phénoménologie fictionnelle
Chapitre 4 – Essai de sémantique fictionnelle : Définition transformiste
Conclusion de la Partie I

Partie II – La fiction juridique et le juge ou le refoulement de la finitude du droit (international)

Chapitre 1 – La fiction, un symptôme de la lacune
Chapitre 2 – Face à la lacune, la psychose du juge international révélée
Chapitre 3 – Le juge et la fiction ou la révélation de l’interposition signifiante du premier
Conclusion de la Partie II

Partie III – La fiction en action : études de cas
Chapitre 1 – La protection diplomatique : Une fiction pragmatique phénix au service d’un droit international au pedigree étatiste
Chapitre 2 – La doctrine des deux éléments de la coutume : Une fiction dogmatique mortevivante au service d’un droit international à la polynormativité ainsi limitée
Chapitre 3 – La figure du sens clair des mots : une fiction dogmatique morte au service d’un monopole étatique de la signification du discours juridique
Conclusion de la Partie III
Conclusion générale
Épilogue ou l’homme (et la femme) invisible(s) du droit international (suite et fin)
Bibliographie sélective
Table des principales décisions, conventions et rapports cités
Index

Mnemo

FIJURJU

Langue

FR

ISBN

9782802751977

Nombre de pages

428

Date de parution

Novembre 2017

Liste des contributeurs

Auteur

  • Bérénice Schramm : Docteure en droit international de l’Institut de Hautes Études Internationales et du Développement de Genève