L'œuvre libre

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1re édition 2014
Mélanie Clément-Fontaine
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Description

Les œuvres libres existent dans la pratique, mais souffrent d'une absence de reconnaissance juridique permettant de garantir leur usage paisible.

Ces œuvres sont dites libres car il est permis à toute personne de participer à sa création. L'œuvre libre suppose un nouveau mode de création qui s'accorde mal avec les règles du droit d'auteur. Au-delà de l'opposition apparente entre l'idée de partage, qui caractérise  la notion d'œuvre libre, et les principes régissant le droit d'auteur se dessine la possibilité  d'une coexistence constructive qui participe au renouveau des notions d'auteur et d'œuvre.
De nombreux mécanismes juridiques de droit privé et de droit public, combinés avec les  règles du droit d'auteur, permettent d'organiser le partage de la jouissance des œuvres libres  (les contrats et conventions internationales, la renonciation, la propriété à collective, la  domanialité publique). Il est néanmoins nécessaire de s'entendre au préalable sur une définition unifiée de l'œuvre libre.

Cette œuvre a pour caractéristique d'être perpétuellement  évolutive et d'être à pluralité d'auteurs, du fait qu'il possible de la copier, de la diffuser, et de la  modifier sans autres restrictions que celles nécessaires pour garantir ces libertés.

Sommaire

LISTE DES ABRÉViATIONS
Préface
Introduction

• PARTIE I. L’échange du savoir ou un modèle contractuel

TITRE I. La naissance de l’oeuvre libre : une initiative individuelle


Chapitre I. La notion de licence libre
Chapitre II. La validité juridique des licences libres

TITRE II. La vie de l’oeuvre libre : une démarche collective
 
Chapitre I. La détermination classique du mode de gestion
Chapitre II. La détermination prospective du mode de gestion

• PARTIE II. Le partage de l’avoir ou une propriété collective


TITRE I. Le domaine public consenti


Chapitre I. L’existence du domaine public consenti
Chapitre II. Le régime du domaine public consenti

TITRE II. L’appropriation collective dans la sphère publique


Chapitre I. À l’échelle nationale : le domaine public des personnes publiques
Chapitre II. À l’échelle internationale : le patrimoine de l’humanité

CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
LEXIQUE ALPHABETIQUE

Mnemo

OEULI

Langue

FR

ISBN

9782804450083

Nombre de pages

508

Date de parution

Juillet 2014

Liste des contributeurs

Auteur

  • Mélanie Clément-Fontaine : Maître de conférences UVSQ HDR

Préface de

  • Michel Vivant : Professeur à l’Institut d'Études Politiques de Paris