L'identité à la croisée des États et de l'Europe

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Quel sens ? Quelles fonctions ?

1re édition 2015
Anne Levade, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Rostane Mehdi
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Description

Identité nationale, identité constitutionnelle, identité des États sont autant de termes qui suscitent débats au sein des institutions européennes et nationales, entre juridictions constitutionnelles et européennes et, par voie de conséquence, au sein de la doctrine française autant qu’étrangère. Que signifient-ils véritablement ? Les notions d’identité nationale et d’identité européenne se recoupent-elles ? À qui revient-il d’en déterminer le sens et la portée ? Quelle place et quelle signification a ce débat au sein des deux Europe elles-mêmes en quête d’identité ? Les États sont-ils eux-mêmes d’accord entre eux sur les éléments constitutifs de leur identité, qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, et sur ce qu’est ou devrait être l’identité européenne ?

Autant de questions qui méritaient d’être débattues afin de clarifier le sens donné à des termes auxquels il est de plus en plus fait référence dans les textes fondateurs et dans les jurisprudences européennes comme nationales. L’étude de la façon dont l’argument de l’identité est utilisé, dans la pratique, par les États autant que par l’Union européenne ou par la Cour européenne des droits de l’Homme ainsi que celle des conséquences du recours à cette notion est cruciale dans la période de crise que traversent l’Europe et l’idée même de construction européenne. Quel poids peut et doit avoir la revendication identitaire dans une union fragile qui peine à franchir le cap d’une union politique ? Dans quelle mesure ces précautions identitaires ne risquent-elles pas de la fragiliser davantage ? L’objectif de cet ouvrage est de faire part de réflexions autour de ces notions au-delà du seul cadre national et du cloisonnement des disciplines.

Sommaire

Nom des contributeurs
Préface de Rostane Mehdi
Ouverture du colloque par M. Yvon Berland, Président de l’AMU
Allocution de M. Philippe Bonfils, Doyen de la Faculté de droit
Allocution de M. Rostane Mehdi

PREMIÈRE PARTIE – Autour de la notion d’identité

DEUXIÈME PARTIE – Les constructions de l’identité : identité constitutionnelle versus identité européenne
Titre I. – Les éléments constitutifs de l’identité
Titre II. – Le processus de construction identitaire

TROISIÈME PARTIE – les fonctions de l’identité
Titre I. – Les fonctions constitutionnelles de l’identité
Titre II. – La mobilisation de l’identité dans le fonctionnement des institutions européennes

QUATRIÈME PARTIE – L’identité nationale comme principe d’interprétation des rapports de systèmes

RAPPORT DE SYNTHÈSE par Francis DELPÉRÉE

Mnemo

IDCRETEU

Langue

FR

ISBN

9782802746980

Nombre de pages

408

Date de parution

Mai 2015

Liste des contributeurs

Sous la direction de

  • Marthe Fatin-Rouge Stéfanini : Directrice de recherches au CNRS UMR 7318
  • Anne Levade : Professeur de droit public à l’Université Paris XII, directeur du Centre de recherches communautaires (CERCO-CDE)
  • Rostane Mehdi : Professeur de droit public à la Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université
  • Valérie Michel : Professeur des Universités – Chaire Jean Monnet

Autres collaborateurs

L’ouvrage rassemble les contributions de : Hubert Alcaraz, Marie-Laure Basilien-Gainche, Maryse Baudrez, Vlad Constantinesco, Francis Delpérée, Christine Demmer, Louis Dubouis, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Lech Garlicki, Henri Labayle, Anne Levade, Arnaud Magnier, Xavier Magnon, Bertrand Mathieu, Didier Maus, Rostane Mehdi, Valérie Michel, Xavier Philippe, Marie Claire Ponthoreau, Dagmara Rajska, Yann Richard, Patrice Rolland, Marc Carel Schurr, Alec Stone Sweet, Hélène Tigroudja, Sébastien Touzé, Michel Troper et Mattias Wendel.