Droit européen de l'environnement

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Jurisprudence commentée

3ème édition 2016
Marc Clément
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Description

Qu’est-ce qu’un déchet ? Quelles conséquences doit-on tirer du principe de précaution ? À quelles conditions peut-on construire un projet dans un site protégé au titre de Natura 2000 ? C’est à ces questions que le juge doit répondre en matière d’environnement. Et ces réponses reposent aujourd’hui sur une approche commune à 28 États membres : le droit de l’Union de l’environnement, qui représente 200 directives constituant 80 % des droits nationaux des pays de l’Union européenne.

Les arrêts de la Cour de justice permettent de bien comprendre les enjeux concrets de ce droit.

Cette troisième édition de l’ouvrage est considérablement enrichie des apports substantiels de la jurisprudence européenne apparus depuis 2012, y compris en matière de changement climatique, et propose le commentaire de 13 nouveaux arrêts ainsi que des mises à jour issues des législations adoptées.

L’ouvrage offre tant au praticien (magistrats, avocats, juristes d’entreprise) qu’aux acteurs de ce droit (législateur, organisations non gouvernementales) un accès direct à ces textes et une mise en perspective dans un souci de pédagogie qui inclut les développements les plus récents de la jurisprudence.

Sommaire

Préface
Notations
Introduction

Chapitre 1. – Principes généraux
Chapitre 2. – Information, participation et études d’impact
Chapitre 3. – Environnement et marché intérieur
Chapitre 4. – Air, installations industrielles, climat
Chapitre 5. – Eau
Chapitre 6. – Nature
Chapitre 7. – Déchets
Chapitre 8. – Conventions internationales

Index des arrêts cités
Index de la législation citée (droit dérivé et conventions internationales)
Index des citations des traités
Index thématique

Mnemo

EURENV

Langue

FR

ISBN

9782804489953

Nombre de pages

718

Date de parution

Octobre 2016

Liste des contributeurs

Auteur

  • Marc Clément : Juge à la Cour administrative d'appel de Lyon

Préface de

  • Jean-Marc Sauvé : Vice-président du Conseil d'État français