Droit des obligations

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9ème édition 2018
Marjorie Brusorio Aillaud
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29,00 €
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Description

Complet et précis, ce manuel est remarquable par sa clarté.
Il présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références.

Il permet de comprendre, d’apprendre en détail et de réviser :

  • les termes juridiques sont définis ;
  • les notions complexes et les arrêts fondamentaux font l’objet d’encadrés ;
  • les points importants sont signalés.

Cette 9e édition a intégré l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
Cette réforme, entrée en vigueur le 1er octobre 2016, ne concerne que les contrats conclus ultérieurement.
Ce manuel présente l’ancien et le nouveau systèmes juridiques.

À jour au 1er mai 2018
avec également les dernières jurisprudences et les modifications résultant de :

  • la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle ;
  • la loi du 21 février 2017 ratifiant les ordonnances du 14 mars 2016 relative à la partie législative du Code de la consommation et du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d’habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services ;
  • la loi du 20 avril 2018 ratifiant l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.

Sommaire

Liste des principales abréviations
Introduction

Partie 1 – La responsabilité civile extracontractuelle et les quasi-contrats
Titre 1 La responsabilité civile extracontractuelle
Chapitre 1 Les conditions de la responsabilité extracontractuelle
Chapitre 2 La mise en œuvre de la responsabilité extracontractuelle
Titre 2 Les quasi-contrats
Chapitre 1 La gestion d’affaires
Chapitre 2 Le paiement de l’indu
Chapitre 3 L’enrichissement injustifié

Partie 2 – Les contrats
Chapitre 1 La classification des contrats
Chapitre 2 La formation des contrats
Chapitre 3 Les effets des contrats
Chapitre 4 L'inexécution des contrats
Partie 3 – Le régime général des obligations
Chapitre 1 Les modalités des obligations
Chapitre 2 La transmission des obligations
Chapitre 3 L’extinction des obligations
Bibliographie générale
Index
Table des encadrés
Table des matières

Mnemo

DROB8

Langue

FR

ISBN

9782390131977

Nombre de pages

376

Date de parution

Mai 2018

Liste des contributeurs

Auteur

  • Marjorie Brusorio Aillaud : Maître de conférences en droit privé et vice-doyen à la Faculté de droit de Toulon