Code Larcier – Tome III – Droit commercial, économique et financier

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À jour au 1er mars 2018

1re édition 2018
Jean-Jacques Willems
En stock
596,00 €
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Description

Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes.
C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que celles qui visent les assurances, le commerce et l’artisanat, le crédit, les intermédiaires commerciaux, les effets de commerce, les faillites et concordats, la concurrence (y compris en droit européen) mais aussi l’agriculture, la formation permanente dans les classes moyennes, le tourisme et l’hôtellerie ou les mines, minières et carrières.
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées s’y trouvent répertoriées. Ainsi, la protection des consommateurs, la réglementation des prix, des produits, les divers types de transport ou la vente internationale.
On y retrouve aussi les textes concernant l’Espace économique européen, le Benelux, l’Union économique belgo-luxembourgeoise, les entreprises publiques, la comptabilité des entreprises et diverses législations particulières réglementant celles-ci.
Une mention spéciale doit encore être accordée à l’importante place réservée aux marchés financiers et aux valeurs mobilières dans des rubriques qui vont de la bourse à la gestion de fortune en passant par les placements collectifs, les sociétés à portefeuille, les entreprises d’investissement, etc.

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Mnemo

LC-T3.B18

Langue

FR

ISBN

9782807907249

Nombre de pages

1980

Date de parution

Juin 2018

Liste des contributeurs

Sous la direction juridique de

  • Jean-Jacques Willems : Président honoraire à la Cour d’appel de Liège, directeur juridique du Bulletin législatif belge

Avec la collaboration de

  • Jean-Pierre Aerts : Conseiller à la Cour d’appel de Liège
  • Emmanuel Caprasse : Président honoraire à la Cour d’appel de Liège
  • Frédéric Close : Conseiller à la Cour de cassation. Collaborateur de l'Université de Liège
  • Léandre Drion : Président honoraire à la Cour d’appel de Liège, président du Conseil d'appel d'expression française de l'Ordre des médecins
  • Marc-Albert Jamin : Vice-Président et juge d'instruction au Tribunal de première instance de Verviers
  • Luc Lambrecht : Président du Tribunal de première instance de Marche-en Famenne
  • Gustave Steffens : Conseiller honoraire à la Cour de cassation, Maître de conférences au Tax Institute ULG-HEC