Code en poche – Code Banque et Finance 2017-2018

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3ème édition 2018
Gil Knops, Gilles Laguesse, Jean-Pierre Buyle
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Description

Le Code Banque et Finance contient les principales dispositions légales et règlementaires relatives au droit bancaire, financier et des assurances résultant d’une inflation législative européenne et belge constante : Directives MiFID I et II, Twin Peaks I et II, FSMA, surrèglementation consumériste, sûretés financières, UCITS, AIFMD, EMIR, Code de droit économique, loi sur les assurances, crowdfunding, planificateurs financiers, entreprises d’investissement, blanchiment de capitaux,…

Le praticien ainsi que les étudiants trouveront dans cet outil, qui se veut aussi pratique qu’efficace, une synthèse des textes fondamentaux et pertinents liés à la réglementation en vigueur, organisés de façon cohérente et offrant à son lecteur une perspective simplifiée de la matière.

Sommaire

TITRE 1.- LES INTERVENANTS
CHAPITRE 1. LES INTERVENANTS PUBLICS ET PARA-PUBLICS
CHAPITRE 2. LES INTERVENANTS PRIVÉS

TITRE 2. - LES SERVICES BANCAIRES ET FINANCIERS
CHAPITRE 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
CHAPITRE 2. LES SERVICES BANCAIRES
CHAPITRE 3. LES SERVICES FINANCIERS
CHAPITRE 4. LES SERVICES D'ASSURANCE

TITRE 3. - LES MARCHÉS ET INSTRUMENTS FINANCIERS
CHAPITRE 1. L'ORGANISATION DES MARCHÉS FINANCIERS
CHAPITRE 2. LA SURVEILLANCE DES MARCHÉS FINANCIERS ET LA PUBLICITÉ DES PARTICIPATIONS IMPORTANTES DANS LES SOCIÉTÉS
CHAPITRE 3. LES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
CHAPITRE 4. LES INSTRUMENTS FINANCIERS
CHAPITRE 5. LA PROTECTION DES OPÉRATIONS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS ET LES GARANTIES SUR INSTRUMENTS FINANCIERS

Mnemo

PLTHEBANFIN.B17

Langue

FR

ISBN

9782807902787

Nombre de pages

1237

Date de parution

Décembre 2017

Liste des contributeurs

Auteurs

  • Jean-Pierre Buyle : Avocat au barreau de Bruxelles – Buyle Legal, président d’AVOCATS.BE, ancien bâtonnier du barreau de Bruxelles
  • Gil Knops : Avocat au barreau de Bruxelles – Krings Law, médiateur agréé
  • Gilles Laguesse : Avocat au barreau de Bruxelles – Bazacle & Solon, chargé de cours à l’ICHEC