Droit de l'environnement de l'Union européenne

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1re édition 2015
Eve Truilhé-Marengo
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Description

Formé de plus de 700 actes juridiques, le droit de l’environnement de l’Union européenne est aujourd’hui relativement complet, cumulant instruments sectoriels et instruments de nature transversale.

Le présent ouvrage a pour objectif d’offrir la présentation la plus pédagogique possible de cet ensemble normatif hétéroclite, une tentative de décryptage de ce dispositif imposant, complexe, technique et passionnant. Il se propose également d’en offrir au lecteur une vision globale, de lui permettre d’en cerner les principales évolutions et spécificités. L’étude du contenu matériel des règles du droit de l’Union ne peut se faire utilement sans avoir au préalable traité de son cadre institutionnel. Il est effectivement malaisé de saisir les dessous de l’adoption d’un texte, les subtilités de son contenu matériel, les difficultés de sa mise en œuvre si l’on n’est pas acculturé avec les méthodes de production normative en vigueur et les modes d’exécution des actes.

C’est pourquoi la première partie de cet ouvrage est consacrée aux aspects institutionnels du droit de l’environnement de l’Union européenne : compétences, acteurs et instruments, mise en oeuvre et contrôle. La seconde partie, portant sur les aspects matériels de ce droit, se compose de l’étude des principes (prévention, précaution, pollueur-payeur) qui en constituent les murs porteurs, des instruments à caractère transversal (évaluation des incidences, responsabilités…) pour se terminer sur l’analyse d’un ensemble d’instruments sectoriels (eau, air, déchets, biodiversité, changements climatiques…).

Sommaire

Principaux sigles et abréviations
Introduction

Partie 1 – Droit institutionnel

• Chapitre 1 – Compétence de l’Union européenne en matière environnementale
Section 1 – La dévolution de la compétence environnementale
Section 2 – L’exercice de la compétence environnementale

• Chapitre 2 – Acteurs et instruments
Section 1 – Acteurs
Section 2 – Instruments

• Chapitre 3 – Mise en œuvre, contrôle de la mise en œuvre, et sanction de l’inexécution
Section 1 – Contrôle de la mise en œuvre
Section 2 – Quelles sanctions pour l’inexécution ?

Partie 2 – Droit matériel de l’environnement

• Chapitre 1 – Principes
Section 1 – Principe de prévention
Section 2 – Principe de précaution
Section 3 – Principe du pollueur-payeur

• Chapitre 2 – Instruments transversaux
Section 1 – Information, participation, accès à la justice
Section 2 – Prévention intégrée des dommages environnementaux : évaluation des incidences et réduction des pollutions
Section 3 – Responsabilités environnementales

• Chapitre 3 – Instruments sectoriels
Section 1 – Protection des milieux
Section 2 – Gestion des déchets
Section 3 – Protection de la biodiversité
Section 4 – Lutte contre le changement climatique

Index de la jurisprudence citée
Index thématique
Table des matières

Mnemo

ENVIROUE

Langue

FR

ISBN

9782390130024

Nombre de pages

414

Date de parution

Juin 2015

Liste des contributeurs

Auteur

  • Eve Truilhé-Marengo : Chargée de recherche au CNRS et chargée d’enseignement à la Faculté de Droit d'Aix-Marseille Université et à l'IEP d’aix-en-Provence